Revenus et impôts de Mr KHALID en 2021

Au titre de l’année 2021, Mr KHALID (Marié et père de 2 enfants de moins de 27 ans) a déclaré les revenus suivants : Revenus :  Résultat fiscal de son entreprise : 120 000 dh  Intérêts nets d’un compte à terme (Identité déclinée) : 15 000 dh  Revenus de participation dans le capital d’une société : 30 000 dh  Revenus bruts de location de hangars (70 % immobilisés) : 60 000 dh Les dépenses engagées par Mr KHALID  Assurance annuelle de retraite : 16 000  Don Accordé à une association d’utilité publique :24 000 dh  Intérêt annuels d’emprunt pour l’acquisition de son habitation principale :30 000 dh TAF :

1. Classer les revenus de Mr KHALID
2. Calculer son revenu Global Imposable au titre de l’exercice 2021
3. Déterminer le montant de l’IR au titre de l’exercice 2021

Pour répondre à votre demande, nous allons procéder étape par étape.

1. Classification des revenus de Mr KHALID

Les revenus de Mr KHALID peuvent être classés comme suit :

• Revenus d'activité professionnelle :

  • Résultat fiscal de son entreprise : 120 000 dh

• Revenus de capitaux mobiliers :

  • Intérêts nets d’un compte à terme : 15 000 dh
  • Revenus de participation dans le capital d’une société : 30 000 dh

• Revenus fonciers :

  • Revenus bruts de location de hangars : 60 000 dh

2. Calcul du revenu global imposable

Pour calculer le revenu global imposable, nous devons prendre en compte les revenus et les dépenses déductibles.

Revenus totaux :

• Résultat fiscal de son entreprise : 120 000 dh
• Intérêts nets d’un compte à terme : 15 000 dh
• Revenus de participation dans le capital d’une société : 30 000 dh
• Revenus bruts de location de hangars : 60 000 dh

Total des revenus : [ 120 000 + 15 000 + 30 000 + 60 000 = 225 000 , \text{dh} ]

Dépenses déductibles :

• Assurance annuelle de retraite : 16 000 dh
• Don accordé à une association d’utilité publique : 24 000 dh (dans la limite de 5% du revenu imposable)
• Intérêts annuels d’emprunt pour l’acquisition de son habitation principale : 30 000 dh

Total des dépenses : [ 16 000 + 24 000 + 30 000 = 70 000 , \text{dh} ]

Note : Le don à une association d’utilité publique est déductible dans la limite de 5% du revenu imposable. Pour le calcul, nous devons d'abord déterminer le revenu imposable avant déduction du don.

Revenu imposable avant déduction du don :

Pour le calcul du revenu imposable, nous allons d'abord soustraire les dépenses déductibles (sans le don) du total des revenus.

Revenu imposable avant déduction du don : [ 225 000 - (16 000 + 30 000) = 225 000 - 46 000 = 179 000 , \text{dh} ]

Montant déductible du don : [ 5% , \text{de} , 179 000 = 8 950 , \text{dh} ]

Revenu global imposable : [ 179 000 - 8 950 = 170 050 , \text{dh} ]

3. Calcul du montant de l'IR (Impôt sur le Revenu)

Pour déterminer le montant de l'IR, nous devons appliquer le barème progressif de l'impôt sur le revenu. En supposant que le barème est le suivant (à vérifier selon la législation en vigueur) :

• 0% jusqu'à 30 000 dh
• 10% de 30 001 à 50 000 dh
• 20% de 50 001 à 60 000 dh
• 30% de 60 001 à 80 000 dh
• 34% au-delà de 80 000 dh

Calcul de l'IR :

1. Tranche 0% :

   • 30 000 dh : 0 dh

2. Tranche 10% :

   • (50 000 - 30 000) = 20 000 dh : 20 000 * 10% = 2 000 dh

3. Tranche 20% :

   • (60 000 - 50 000) = 10 000 dh : 10 000 * 20% = 2 000 dh

4. Tranche 30% :

   • (80 000 - 60 000) = 20 000 dh : 20 000 * 30% = 6 000 dh

5. Tranche 34% :

   • (170 050 - 80 000) = 90 050 dh : 90 050 * 34% = 30 032 dh

Total de l'IR : [ 0 + 2 000 + 2 000 + 6 000 + 30 032 = 40 032 , \text{dh} ]

Résumé

1. Revenus classés :

   • Revenus d'activité professionnelle : 120 000 dh
   • Revenus de capitaux mobiliers : 45 000 dh
   • Revenus fonciers : 60 000 dh

2. Revenu global imposable : 170 050 dh

3. Montant de l'IR : 40 032 dh

Ces calculs doivent être vérifiés et ajustés selon la législation fiscale en vigueur et les spécificités de la situation de Mr KHALID.